Licero

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  • Dénomination sociale — Licero SAS — ou votre nom et prénom si vous exercez en nom propre
  • Forme juridique et capital — SAS au capital de 1 000 € — ou « entrepreneur individuel »
  • SIRET — 123 456 789 00012
  • Immatriculation — RCS Nancy 123 456 789 — ou le répertoire dont vous relevez
  • TVA intracommunautaire — FR12 123456789 — ou laisser vide en franchise en base
  • Siège social — 12 rue des Lilas, 54000 Nancy, France
  • Directeur de la publication — La personne physique qui répond du contenu publié
  • Adresse de contact — contact@licero.fr — elle sera publique
  • Régime de TVA appliqué aux abonnements — « TVA non applicable, article 293 B du CGI » — ou « prix HT, TVA 20 % en sus »

Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 août 2026

Éditeur du service

Le service Licero, accessible à l'adresse licero.fr, est édité par :

Dénomination sociale
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Forme juridique et capital
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SIRET
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Immatriculation
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TVA intracommunautaire
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Siège social
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Directeur de la publication
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Adresse de contact
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Hébergement

Licero ne détient pas d'infrastructure propre. L'application et les données sont hébergées par les prestataires suivants :

Vercel Inc.

  • Hébergement de l'application
  • 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Exécution en région cdg1 (Paris, France)
  • https://vercel.com

Supabase, Inc.

  • Base de données, authentification et stockage
  • 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992
  • Données hébergées en région eu-west-1 (Irlande)
  • https://supabase.com

Les deux sociétés sont établies hors de l'Union européenne mais les traitements sont exécutés sur des infrastructures situées dans l'Union. Le détail des transferts figure dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

Le code, l'interface, la charte graphique et la dénomination Licero sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les données saisies par un club dans son espace lui appartiennent. L'éditeur n'en acquiert aucun droit de propriété et ne les exploite que pour fournir le service, dans les conditions décrites dans la politique de confidentialité. Chaque club peut les exporter à tout moment depuis son espace.

Les marques, logos et noms de clubs affichés dans le service appartiennent à leurs détenteurs respectifs et sont utilisés pour les besoins du service à leur demande.

Signalement d'un contenu

Un contenu publié dans un espace club (annonce, nom, document) peut être signalé à l'adresse de contact indiquée ci-dessus. L'éditeur, en sa qualité d'hébergeur au sens de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, retirera promptement tout contenu manifestement illicite qui lui serait notifié.

Médiation de la consommation

Licero s'adresse à des clubs et associations agissant dans le cadre de leur activité. Si vous avez souscrit en qualité de consommateur, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu, ainsi qu'à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.